Organisations et ONG
Consultations internes, priorités collectives et participation des membres.
- Sujets et options définis par l’organisateur.
- Participants éligibles identifiés.
- Usage des résultats annoncé à tous.
Consultation et
décision collective.
Un cadre de participation pour les organisations, les institutions et leurs membres.
Institutions et éducation
Administrations, collectivités, établissements scolaires et structures publiques.
- Consultations adaptées à chaque structure.
- Responsabilités et droits d’accès définis.
- Méthode et modalités de participation documentées.
Comptes et participation
Éligibilité et confirmation des comptes selon le contexte et le niveau d’assurance requis.
Accès et confidentialité
Droits d’accès aux décisions et aux résultats, distincts des droits d’administration.
Règles et résultats
Modalités de vote, clôture et consultation des résultats annoncées avant participation.